Jean-Marie Vetel

De: Jean-Marie VETEL
Docteur
Objet:
membres du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000024772758(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Vetel (Jean-Marie)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Vetel (Jean-Marie)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
JORFTEXT000000259067(source JORF)
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Vétel (Jean-Marie, Georges)
chef de service dans un centre de gérontologie clinique ; 27 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445357(source JORF)
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Vetel (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Vetel (Jean-Marie)
Docteur
Objet:
en raison de leurs compétences scientifiques
a)
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
JORFTEXT000000245438(source JORF)
nomination
01 Octobre 200301/10/2003
De: Vetel (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767(source JORF)
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Vetel (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000227540(source JORF)
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: Jean-Marie Vetel
Docteur
Objet:
membres du comité scientifique
conformément au
décret n° 2001-1087 du
20 novembre 2001
portant application de
l'article 17 de la loi n° 2001-647 du
20 juillet 2001
relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie :
Groupe:
Comité scientifique
duree="deux ans"
JORFTEXT000000587809(source JORF)
nomination
17 Avril 200217/04/2002
De: Vetel (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Vetel (Jean-Marie)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000766308(source JORF)
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: Vétel (Jean-Marie, Georges)
praticien hospitalier ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998